Article 1 : Dénomination

La dénomination de l’association est : Team Racing+

déclarée auprès de la préfecture de Seine-Saint-Denis le 21 décembre 2009 sous le numéro W931007890 

 

Article 2 : Objet

Cette association a pour objet :
•    De faire connaître et promouvoir le sport motocycliste ;
•    D’offrir à certains de ses adhérents la possibilité de participer à des épreuves sportives de motocyclisme sur circuit ;
•    D’initier et d’encadrer de jeunes pilotes dans la pratique de la compétition motocycliste.

 

Article 3 : Durée

La durée de l’association est indéterminée.

 

Article 4 : Siège social

Le siège social de l’association est fixé à :
136, avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny

93260 Les Lilas

Ce siège pourra être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

 

Article 5 : Conditions d’adhésion

Toute demande d’adhésion à la présente association est soumise au Conseil d’Administration qui statue sur cette admission sans avoir à justifier sa décision quelle qu’elle puisse être.

 

Article 6 : Membres

L’association se compose de :
•    Membres d’honneur (personnes physiques), ayant rendu des services significatifs à l’association - ils sont dispensés de cotisation ;
•    Membres bienfaiteurs (personnes physiques ou morales), ayant payé un droit d’entrée et une cotisation annuelle fixée par le Conseil d’Administration ;
•    Membres actifs ou adhérents (personnes physiques), prenant l’engagement de verser une somme fixée par l’Assemblée Générale.

 

Article 7 : Démission - Radiation

La qualité de membre se perd par :
•    La démission adressée par lettre au Président de l’association concernant les personnes physiques ;
•    Le décès ;
•    La radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications ;
•    Disparition, liquidation ou fusion, s’il s’agit d’une personne morale.

 

Article 8 : Ressources

Les ressources de l’association comprennent :
•    Le montant des cotisations et droits d’entrée versés par ses membres ;
•    Le produit des dons, libéralités, actes de mécénats ;
•    Le produit de partenariats ;
•    Le produit de vente aux membres de biens et services ;
•    Les subventions de l’État, des départements et des communes, des régions ou de tout organisme public ;
•    Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs réglementaires.

 

Article 9 : Conseil d’Administration

L’association est dirigée par un conseil de 15 membres au maximum, élus pour quatre années par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :
•    Un Président ;
•    Un secrétaire;
•    Un trésorier.

En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil a les pouvoirs les plus étendus pour gérer et administrer l’association, à l’exception des pouvoirs attribués spécifiquement à l’Assemblée Générale.

 

Article 10 : Réunion du Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du Président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Tout membre du Conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

 

Article 11 : Assemblée Générale ordinaire

L’Assemblée Générale ordinaire comprend tous les membres de l’association.
Elle se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par le Conseil d’Administration. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Conseil, préside l’Assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion.
Le rapport d’activité et le rapport financier sont soumis à l’approbation de l’Assemblée Générale.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du Conseil sortants.

 

Article 12 : Assemblée Générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande d’au moins la moitié des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

 

Article 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d’Administration, qui le fait alors approuver par l’Assemblée Générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

 

Article 14 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par l’Assemblée Générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901.